Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile
/
MAS SAINT-VICTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS SAINT-VICTOR
Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile

Numéro de dépôt :
3290368
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2014
MAS SAINT-VICTOR de Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile

Présentation de la marque MAS SAINT-VICTOR

Déposée le 3 mai 2004 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS SAINT-VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile domicilié(e) Route de Saint Pierre,84600 VALREAS - 84600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 454 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David ROUSSIN domicilié(e) Route de Saint Pierre,84600 VALREAS - 84600 - France.

La marque MAS SAINT-VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS SAINT-VICTOR est expirée depuis le 3 mai 2014.

Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE , DOMAINE BARON DE BRUNY


Exploitation Agricole à Responsabilité limitée E.A.R.L. Delta Société Civile - Route de Saint Pierre,84600 VALREAS - 84600 - France - SIREN 418454237


Monsieur David ROUSSIN - Route de Saint Pierre,84600 VALREAS - 84600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

– huiles essentielles. – huiles et graisses comestibles, huiles d'olives. – boissons de fruits et jus de fruits issus de produits agricoles (jus de fruits, nectar). – boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, sous forme de bouteilles, de fontaines à vin. – hébergement temporaire gîtes et chambres d'hôtes à savoir services hôteliers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.